Merci de prendre connaissance du présent règlement et modalités pratiques.

REGLEMENT :

Article 1 :
En m’inscrivant dans ce Salon, je m’engage à prendre connaissance du présent règlement ainsi que des Modalités pratiques et de les respecter scrupuleusement.

Article 2 :
- a. Moyennant une inscription obligatoire, ce salon ouvert à toutes et tous, est destiné aux hommes et femmes concernés par la transsidentité.
- b. En aucun cas ce Salon peut être considéré comme étant un lieu de rencontres ou d’échanges à caractère pornographique.

Article 3 :
Sont strictement interdits dans ce Salon, sous quelques formes que ce soit (écrits, images, photos, …) tout élément à caractère pornographique ou sexuellement choquant, diffamatoire, agressif, haineux, discriminatoire, raciste, … et/ou contraire aux législations en vigueur.

Article 4 :
Les messages postés dans ce Salon n’engagent que leurs auteurs. De ce fait, les responsables du présent Salon ne peuvent, en aucune manière, en assumer la responsabilité, en garantir l’exactitude ni la pertinence.

Article 5 :
-a. L'ensemble des rubriques du Salon est à usage interne. Il est dès lors interdit d'en divulguer le contenu, même partiellement, sans l'assentiment exprès de son auteur. Aucune information fournie sur ce Salon ne sera donc révélée à des tiers non inscrits au présent Salon.
-b. En aucun cas, l’équipe de ce Salon ne peut être tenue pour responsable des conséquences liées à un piratage informatique.

Article 6 :
L'équipe d'administration, composée des administratrices et modératrices, se réserve le droit de suspendre, voire de fermer, le compte de tout membre ne respectant pas le présent règlement. Aucun recours ne sera admis.

Article 7 :
L’équipe d’administration a le pouvoir et le devoir de supprimer tous les comptes de membres selon les critères définis ci-après, en plus de ceux précisés à l’Article 6.
-a. Passé un délai de 48 heures suivant votre inscription, votre compte sera supprimé dans les deux cas suivants :
1) Aucune identification suite à la réception de l’email de confirmation de votre inscription.
2) Adresse email invalide.
Il est à noter que l'équipe d'administration listera les noms d'utilisateurs concernés dans le message situé en page d'accueil : Informations importantes pour les nouveaux membres.

-b. En vous inscrivant sur le Salon de Pauline, au regard de l'article b des modalités pratiques, vous vous engagez à vous présenter aux autres membres. Si au cours des 15 jours suivant votre inscription, vous ne l'avez pas fait, votre compte sera supprimé. 5 jours avant la date butoir, vous serez averti par email de cette possible suppression.

-c. Si au cours des 6 derniers mois vous ne visitez pas le Salon, votre compte sera automatiquement supprimé. Tous vos messages seront conservés, sauf souhait contraire de votre part. 15 jours avant la date butoir, fixée au 1er de chaque mois, vous serez averti par email de cette possible suppression.

Article 8 :

En tant que membre du Salon de Pauline, vous avez la possibilité d'ajouter votre site internet personnel dans l'annuaire. Cet ajout sera soumis à un contrôle par l'Equipe d'Administration.

Si la demande d'ajout d'un site montre clairement que celui-ci est contraire à toutes les lois en vigueur, il sera refusé. Aucune explication ne sera donnée en cas de refus par un des membres de l'Equipe d'Administration.

Toutefois, les sites référencés dans l'annuaire le sont sous l'unique et entière responsabilité de leurs auteurs. Le Salon de Pauline ne pourrait être tenu responsable de leurs contenus et des éventuels désagréments qu'ils peuvent engendrer, malgré la validation par un membre de l'Equipe d'Administration au jour de l'insertion.

Article 9 :
Le présent règlement est susceptible de modifications ultérieures dont les membres du Salon seront avisés par message électronique.

MODALITES PRATIQUES :

-a. En vous inscrivant et vous identifiant au Salon de Pauline selon les modalités prescrites, vous acquérez le statut de « Nouveau membre.

-b. En tant que nouveau membre :
- vous devez vous présenter dans la section « Qui êtes-vous ? »,
- vous pouvez prendre connaissance d'une partie restreinte des autres sections du Salon sans pour autant avoir la possibilité de lancer de nouvelles discussions ou de répondre.

-c. Afin de pouvoir utiliser toutes les fonctions du Salon, d'avoir accès à l'ensemble des discussions, et surtout d'écrire vos propres réponses, il y a donc lieu de vous présenter. Cette présentation devra reprendre les éléments importants comme précisé dans votre message de bienvenue via la messagerie privée.

-d. Votre adresse IP est sauvegardée avec chaque message que vous postez, elle est récupérable par l’équipe d'administration du Salon si elle en éprouve la nécessité.
Vous acceptez également le fait que toutes les informations que vous livrez par le biais de ce Salon soient stockées dans une base de données et que des cookies soient stockés sur votre ordinateur pour conserver les informations relatives à votre connexion.

-e. Il vous est demandé de porter à la connaissance de l'équipe d'administration tout manquement au présent règlement du Salon.
Pour ce faire, adressez votre message après avoir cliqué sur le bouton « Signaler ».

Ces règles et modalités pratiques risques d'être modifiées et surtout complétées au fur et à mesure.

Merci de votre compréhension,

Cordialement,

L'équipe d'administration.

Mise à jour en date du 17-04-2009